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Propriétaire : Radio Marseillette – Association – Radio Marseillette, 15 Place François Mitterand, 11800 Marseillette
Créateur : Jean-Claude Segura
Responsable publication : Jean-Claude Segura – secretaireradiomarseillette@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Alexis Martinez – alexismartinez@marseillettefm.com
Hébergeur : OVH – OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Crédits :
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

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3. Description des services fournis.

Le site www.radiomarseillette.fr et www.marseillettefm.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Radio Marseillette s’efforce de fournir sur le site www.radiomarseillette.fr et www.marseillettefm.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.radiomarseillette.fr et www.marseillettefm.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.radiomarseillette.fr et www.marseillettefm.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Radio Marseillette.

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10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).